Chefs d’entreprise, que savez-vous de la prévoyance ?

Au-delà de la garantie incapacité temporaire de travail, bien connue des chefs d’entreprise, la prévoyance regroupe un vaste panel de couvertures permettant à la fois de pérenniser l’avenir de l’entreprise et de protéger la cellule familiale contre les aléas de la vie. Différentes solutions s’offrent à vous.

 

1/ La prévoyance, une solution pour se protéger et protéger sa famille

La prévoyance classique : des garanties indispensables

Quel que soit le statut social du dirigeant (TNS, assimilé salarié, profession libérale), le régime obligatoire peut accorder des prestations en cas d’incapacité temporaire de travail, d’invalidité ou d’incapacité permanente ou de décès.

Néanmoins, ces garanties constituent un socle minimal insuffisant pour maintenir le niveau de vie et protéger ses proches.

Il apparait donc essentiel de se doter d’une couverture complémentaire personnalisée, et d’adapter les garanties à votre situation. Un époux pourra par exemple choisir de souscrire une rente au profit du conjoint pour protéger son époux(se) en cas d’invalidité ou de décès. De même, la garantie rente éducation pourra assurer aux enfants de percevoir une rente jusqu’à la fin de leurs études.

Quel que soit le contrat souscrit (contrat collectif relevant de l’article 83 du CGI ou loi Madelin), le cadre social et/ou fiscal est toujours très incitatif.

La garantie décès : une sécurité familiale et patrimoniale incontournable

Souscrire une garantie décès, seule, ou dans le cadre d’un contrat de prévoyance généraliste, s’avère utile à deux points de vue :

  • D’une part, les capitaux décès vont assurer aux ayants droit du défunt de percevoir une somme permettant de combler partiellement la perte de revenus,
  • D’autre part, les bénéficiaires pourront s’acquitter des droits de succession sans ponctionner lourdement leur héritage.

C’est pourquoi, envisager la souscription d’une telle garantie fait partie intégrante d’une stratégie de transmission patrimoniale.

2/ La prévoyance, un choix pour assurer l’avenir de son entreprise

La garantie « frais généraux permanents »

Quand le dirigeant est en arrêt de travail, les charges fixes restent dues par l’entreprise. Une solution existe pour couvrir les frais généraux de son entreprise en cas d’arrêt de travail prolongé.

Selon les contrats, cette garantie de prévoyance peut prendre en charge les frais de structure (loyer, emprunt, énergie, etc.), les frais de personnel, les taxes et impôts professionnels, …

Bon à savoir : Il est important de bien évaluer le niveau de garantie. Il doit correspondre au montant réel, total ou partiel, des charges fixes de l’entreprise. La définition des frais généraux permanents garantis varie selon les assureurs, soyez-vigilant.

Le contrat homme clé : protéger l’entreprise en cas d’absence de collaborateurs essentiels, y compris le dirigeant

Lorsque le dirigeant d’une entreprise décède ou est dans l’impossibilité d’exercer sa fonction durant plus de trois mois, la santé financière de l’entreprise peut être mise à mal.

Le contrat homme-clé assure à l’entreprise de percevoir un capital qui pourra lui servir à se restructurer, par exemple en embauchant un remplaçant qui aura les compétences pour récréer de la richesse pour l’entreprise. Cette assurance ne vise pas nécessairement l’équipe dirigeante d’une société.

Un homme clé est une personne qui joue un rôle déterminant dans le fonctionnement de l’entreprise. Il peut s’agir d’un dirigeant ou de toute personne importante pour la pérennité et le fonctionnement de la société sur le plan technique, créatif ou commercial, pour son savoir-faire, sa proximité avec les clients, etc.

C’est le cas, par exemple, d’un architecte, d’un artisan aux compétences rares, du chef cuisinier dans un restaurant étoilé, etc. Il est à noter que l’entreprise est la souscriptrice et la bénéficiaire de cette garantie. Ainsi, l’assurance homme clé permet à la société de continuer son développement et de pallier les difficultés inhérentes à la perte d’un collaborateur (recrutement, formation, etc.).

Bon à savoir : Certaines faillites d’entreprises sont dues à la disparition d’un homme-clé. De nombreuses petites ou moyennes entreprises sont dépendantes du chef d’entreprise ou de certains cadres. Cette assurance permet à l’entreprise de gérer au mieux la période de crise.

La garantie croisée entre associés : faire face à la disparition d’un associé

La disparition d’un associé est susceptible de remettre en cause la pérennité d’une entreprise par les problématiques qu’elle soulève : remplacement de l’associé, financement nécessaire pour racheter les parts y compris aux ayants-droit, transmission des parts aux héritiers qui n’ont pas vocation à intégrer la société.

La garantie croisée consiste, pour un associé, à souscrire une assurance décès sur sa tête en désignant un ou plusieurs associés bénéficiaires.

En cas de décès, le capital garantit tout ou partie de la valeur de ses parts. Cette solution permet donc d’anticiper la transmission des parts et d’éviter de subir des situations d’indivision avec les ayants-droit du défunt par exemple.

Bon à savoir : Il importe que l’assureur et le souscripteur réévaluent régulièrement le montant de la garantie pour que celui-ci soit le plus près possible de la valeur réelle de l’entreprise. Faute de couverture insuffisante.

La vie n’est pas un long fleuve tranquille. Pour faire face aux aléas, la prudence impose de bénéficier de couvertures prévoyance performantes et individualisées. Sélectionnées avec soin, ces garanties se révèleront être des alliées précieuses pour conserver voire transmettre votre patrimoine privé et/ou outil professionnel.

N’attendez plus, anticipez !



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